CCN Conchyliculture

Humanis Prévoyance

Pastille 100% recommandé pour les branches professionnels (CCN)

est recommandé pour gérer le régime prévoyance défini dans votre accord de branche.

  • Sont bénéficiaires : Le personnel non cadre

 

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Panneau de signalisation "point d'exlamation"

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Votre convention collective nationale

CHAMP D'APPLICATION

Exploitations conchylicoles ayant une activité principale d'écloseur, d'éleveur, de purificateur ou d'expéditeur de tous coquillages d'élevage répertoriées sous le code NAF 05-0 C (Pisciculture, aquaculture)
 
Ateliers d'expédition, sous le code NAF 51-3 S (Commerces de gros de poissons, crustacés et mollusques)

IDCC : 7019

 

COMPéTENCE TerritorialE

Métropole et DOM

 

TEXTE DE RéFéRENCE

Accord relatif à la Convention collective nationale du 19 octobre 2000. Etendu par arrêté du 5 Juillet 2001

Votre offre prévoyance

Garanties prévoyance

Le régime de prévoyance comprend les garanties :   

  • Décès toutes causes
  • Incapacité temporaire et permanente
  • Invalidité absolue et définitive
  • ...

 

 

Les plus Malins

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Taux de cotisations Prévoyance

Les tableaux de cotisations conventionnelles et optionnelles, vous indiqueront la répartition des cotisations
 
 

 

 

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Pourquoi Malakoff Médéric Humanis

Une simplification administrative

accord négocié et suivi en amont de l'entreprise par la branche (conforme aux agences réglementaires)

Un suivi rigoureux

régulier des régimes en place, grâce au pilotage d'une commission paritaire dédiée

Des avantages

fiscaux et sociaux

Des garanties

et des coûts maîtrisés

Documents utiles

Textes officiels

Prévoyance

PDF icon Avenant du 26-01-2017(Taille : 198.61 Ko)