CCN Foyers et services pour jeunes travailleurs

Votre convention collective nationale

CHAMP D'APPLICATION

Organismes, sans but lucratif, gestionnaires de Foyers et services pour jeunes travailleurs répertoriés sous le code NAF 55-2 F de la nomenclature de l'INSEE de 1993 (Hébergement collectif non touristique), à l'exclusion des foyers d'étudiants, résidences universitaires et foyers des travailleurs migrants.

IDCC : 2336

COMPéTENCE TerritorialE

Métropole et DOM

TEXTE DE RéFéRENCE

Accord relatif à la convention collective nationale du 16 juillet 2003. Etendu par arrêté du 9 février 2004.

Votre offre santé

Garanties santé

Taux de cotisations Santé

Garanties santé

Le régime frais de santé comprend les garanties :

Hospitalisation
Optique
Dentaire
Actes de préventions
...

Les prestations ci-dessous viennent en complément du régime de base de la Sécurité sociale. Le total des remboursements de la Sécurité sociale, d'Humanis Prévoyance et de tout autre organisme complémentaire ne peut excéder le montant des dépenses engagées.

Télécharger votre tableau de garanties(Taille : 47.88 Ko)

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Les plus Malins

Pour toute souscription, vous trouverez dans la partie « Documents utiles » le kit d’adhésion à nous retourner complété et signé

Taux de cotisations Santé

Le tableau de cotisations ci-dessous vous indiquera la répartition des cotisations

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Les plus Malins

Pour toute souscription, vous trouverez dans la partie « Documents utiles » le kit d’adhésion à nous retourner complété et signé

Votre offre prévoyance

Garanties prévoyance

Taux de cotisations Prévoyance

Garanties prévoyance

Votre régime de prévoyance comprend les garanties :

Décès toutes causes
Incapacité temporaire et permanente
Invalidité absolue et définitive
...

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Les plus Malins

Pour toute souscription, vous trouverez dans la partie « Documents utiles » le kit d’adhésion à nous retourner complété et signé

Taux de cotisations Prévoyance

Le tableau de cotisations ci-dessous vous indiquera la répartition des cotisations.

Télécharger votre tableau de cotisations(Taille : 21.65 Ko)

Les plus Malins

Pour toute souscription, vous trouverez dans la partie « Documents utiles » le kit d’adhésion à nous retourner complété et signé

Pourquoi Humanis

Une simplification administrative

accord négocié et suivi en amont de l'entreprise par la branche (conforme aux agences réglementaires)

Un suivi rigoureux

régulier des régimes en place, grâce au pilotage d'une commission paritaire dédiée

Des avantages

fiscaux et sociaux

Des garanties

et des coûts maîtrisés

Documents utiles

Textes Officiels

Avenant 20 du 11/02/2009(Taille : 1.64 Mo)

Avenant 21 du 11/02/2009(Taille : 855.19 Ko)

Avenant 22 du 11/02/2009(Taille : 918.05 Ko)

Avenant 22bis 06/03/2009(Taille : 455.2 Ko)

Avenant 30 du 22/03/2011(Taille : 30.83 Ko)

Avenant 33 du 17/01/2012(Taille : 716.56 Ko)

Avenant 35 du 08/11/2012(Taille : 89.28 Ko)

Avenant 39 du 03/07/2014(Taille : 834.29 Ko)

Avenant 41 du 28/07/2016(Taille : 381.43 Ko)

Documents Entreprises

Santé

Bulletin adhésion(Taille : 41.75 Ko)

Bulletin adhésion - contrat surcomplémentaire facultatif(Taille : 89.85 Ko)

Conditions générales(Taille : 141.33 Ko)

Conditions générales - contrat surcomplémentaire facultatif(Taille : 185.18 Ko)

Prévoyance

Bulletin adhésion(Taille : 46.89 Ko)

Demande indemnités journalières(Taille : 554.61 Ko)

Conditions générales(Taille : 206.36 Ko)

Portabilité des droits

Déclaration portabilité(Taille : 89.09 Ko)

Documents Salariés

Mandat prélèvement SEPA(Taille : 45.77 Ko)

Santé

Bulletin individuel adhésion(Taille : 75.47 Ko)

Bulletin affiliation adhésion individuelle - contrat surcomplémentaire facultatif(Taille : 81.5 Ko)

Déclaration affiliation(Taille : 55.28 Ko)

Notice information(Taille : 128.91 Ko)

Notice information - contrat surcomplémentaire facultatif(Taille : 174.12 Ko)

Dépliant Action Sociale(Taille : 1.09 Mo)

Plaquette information - Réseau Itelis Optique(Taille : 1.35 Mo)

Prévoyance

Notice information(Taille : 202.89 Ko)

Portabilité des droits

Notice information Santé(Taille : 784.12 Ko)

Comment souscrire ?

3 étapes suffisent pour souscrire un contrat

1
OBTENEZ VOTRE TARIF ET VOTRE DEVIS
- Par téléphone :
  nos conseillers sont à votre écoute au du lundi au vendredi de 9h00 à 18h00
2
ENVOYEZ L'ENSEMBLE DES PAPIERS SIGNÉS
Une fois votre devis obtenu, vous devez renvoyer l'ensemble des papiers à l'adresse indiquée sur les documents
3
RECEVEZ VOTRE CONFIRMATION D'ADHÉSION
Nous vous enverrons une attestation de confirmation d'adhésion une fois l'ensemble des documents reçus.