Prévention des risques psychosociaux en PME et TPE

Micro-entreprises et petites entreprises (TPE et PME) occupent une place prépondérante dans le tissu économique français : plus de 98% des entités, près de la moitié des salariés. Comme les grandes entreprises, elles ont l’obligation de veiller à la santé physique et mentale de leurs salariés.

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QUID DU STRESS DANS LES PETITES STRUCTURES ?

Caractérisées par une grande hétérogénéité de secteurs d'activité, les PME et plus particulièrement les TPE n'échappent pas aux risques psychosociaux, même si les relations sont souvent moins hiérarchiques, moins impersonnelles.

Absentéisme, dysfonctionnements, troubles anxio-dépressifs au travail, les TPE (moins de 10 salariés) et PME (entre 10 et 250 salariés) ne sont pas à l'abri d'épisodes de stress et troubles psychosociaux. Bonne nouvelle toutefois : régulièrement, des enquêtes révèlent que les salariés des PME bénéficient d’un environnement de travail satisfaisant.

DUERP et prévention des RPS : obligatoire pour tous

Dès lors qu'un employé est occupé dans une société, prévenir les RPS est une obligation légale, éthique, mais aussi économique : les risques psychosociaux ont en effet un impact négatif tant sur les travailleurs que sur la santé de leur entreprise.

L'obligation de prévention qu'a l'employeur se formalise, notamment, par la tenue et la mise à jour annuelle d'un Document Unique d'Evaluation des Risques (DU ou DUERP). Ce document, dont la mise en forme est laissée à l'appréciation du chef d'entreprise, doit regrouper toutes les informations relatives aux risques professionnels présents ou possibles, y compris psychosociaux, et faire état d’actions de prévention.

Document unique ou DUERP : CHSTC ou délégués du personnel ?

Selon l’accord national interprofessionnel sur le stress au travail de 2008, "les mesures sont mises en œuvre, sous la responsabilité de l’employeur, avec la participation et la collaboration des travailleurs et/ou de leurs représentants" :

  • Dans les entreprises de 50 salariés et plus, le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSTC) est l’instance représentative missionnée pour aider à évaluer et à prévenir les risques qui seront à formaliser dans le document unique (DU).
  • Dans les entreprises de moins de 50 salariés, pour lesquelles la mise en place d'un CHSCT n'est en principe pas obligatoire, les délégués du personnel assurent les fonctions du CHSCT.
  • En l’absence d’élu(s) du personnel, non obligatoire dans les entreprises de 10 personnes, et moins, on associera directement les salariés à la démarche.

 

Quelle que soit la taille de l’entreprise, il faudra veiller à associer directement les salariés à la démarche, avec l’aide du CHSCT et/ou des DP s’ils existent, afin de déployer des mesures de prévention adaptées.

A noter

La fréquence de mise à jour du document unique est plus souple pour les entreprises de moins de 11 salariés.

 

Des solutions pour la gestion des ressources humaines en PME/TPE

Si les TPE et certaines PME sont généralement trop petites pour affecter des collaborateurs à la gestion des ressources humaines, elles ont l'avantage d'une plus grande proximité entre salariés.

En l'absence d'une direction des ressources humaines ou d'une équipe dédiée aux ressources humaines, elles ont aussi moins de facilités financières et opérationnelles que les grandes entreprises lorsqu'il s'agit de déployer des dispositifs de prévention des risques.

Pour mettre en place des mesures préventives, elles peuvent s'associer ponctuellement avec les services de différentes structures.

LE SAVIEZ-VOUS ?

Afin de vous aider à identifier les acteurs privilégiés de vos projets de prévention, Humanis a réalisé "le village de la santé au travail" qui représente les compétences de premier niveau qui sauront vous conseiller en fonction de vos besoins.

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