Le coût d'une hospitalisation : les frais d'hospitalisation non pris en charge

Les frais d'hospitalisation, que ce soit dans un établissement public ou dans une clinique privée, ne sont pas intégralement pris en charge par l'Assurance Maladie. Les complémentaires santé ou assurances santé interviennent en complément des remboursements de la Sécurité socialeSécurité socialeInstituée par l’ordonnance du 4 octobre 1945, la Sécurité sociale est la clé de voûte du système de protection sociale français. Ensemble composé d’établissements publics sous tutelle du ministère ... Lire la suite, et peuvent, selon le contrat souscrit, couvrir les frais non pris en charge par le régime généralrégime généralDans le système de sécurité sociale, c'est à l'origine le régime de protection sociale des salariés : vieillesse, famille, maladie, accidents du travail et maladies professionnelles. Au régime géné... Lire la suite de la Sécurité sociale. Quel est le coût d'une hospitalisation sachant que certains frais restent à la charge de l'assuré ?

Hospitalisation formalité

Les frais d'hospitalisation à la charge de l'assuré

Les dépenses engagées lors d'une hospitalisation dépassent souvent les coûts prévus. En effet, même si la plupart des actes médicaux effectués sont remboursés par la Sécurité sociale, certains frais demeurent à la charge du patient.

Ces frais d'hospitalisation non pris en charge par l'Assurance Maladie peuvent, toutefois, être remboursés, en partie ou en totalité, par la complémentaire ou mutuellemutuelleGroupement à but non lucratif qui, essentiellement au moyen des cotisations des membres, se propose de mener dans l'intérêt de ceux-ci une action de prévoyance, de solidarité et d'entraide. Lire la suite santé de l'assuré.

Le ticket modérateur

Le ticket modérateur est la partie financière restant à la charge de l'assuré après le remboursement de l'Assurance Maladie.

Selon les actes concernés et le respect, ou non, du parcours de soins coordonnés, le taux de prise en chargeprise en chargeDocument qui vous est remis permettant une avance des frais dans le cadre d’une hospitalisation. Lire la suite du ticket modérateur par l'organisme complémentaire sera différent.

Le forfait journalier hospitalier

Le forfaitforfaitMontant défini exprimé en euros couvrant de façon forfaitaire une prestation. Le forfait s’entend par bénéficiaire et par an, dans la limite des frais réellement engagés. Lire la suite journalier est la participation forfaitaire à la charge du patient en contribution au frais d'hébergement et d'entretien entrainés par l'hospitalisation.

Depuis le 1er janvier 2010, ces frais d'hospitalisation s'élèvent à:

  • 18 € par jour dans la majeure partie des cas
  • 13,5 € journalier en cas de séjour en service psychiatrique

 

Dans certains cas le patient peut être exonéré du forfait hospitalier:

  • le patient est un enfant de moins de 20 ans handicapé et hébergé dans un établissement d'éducation spécialisée ou professionnelle
  • si l'hospitalisation fait suite à un accident du travail ou à une maladie professionnelle
  • hospitalisation de la femme enceinte, les 4 derniers mois de grossesse et jusqu'à 12 jours après l'accouchement
  • si le patient est bénéficiairebénéficiaireToute personne qui bénéficie des prestations, en tant qu'adhérent ou ayant droit (conjoint ou concubin, enfant à charge). Lire la suite du CMU-CCMU-CCouverture Maladie Universelle Complémentaire gratuite et soumise à condition de ressources. Lire la suite, Couverture Maladie Universelle complémentaire ou de l'Aide Médicale de l'Etat
  • enfant nouveau né dans les 30 jours de sa naissance
  • hospitalisation à domicile
  • le patient dépend du régime Alsace Moselle
  • le patient est titulaire d'une pension militaire

 

Bon à savoir

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Les frais d'hospitalisation dit "de confort"

Les frais de confort regroupent les dépenses engagées pour le bien-être du patient lors de son hospitalisation. Télévision, téléphone et-ou chambre individuelle sont désignés comme des frais de confort.

Les coûts supplémentaires qu'engendrent ces options ne sont pas remboursés par l'Assurance Maladie.

En savoir plus : la prise en charge des frais d'hospitalisation

Les dépassements d'honoraires

Le dépassement d'honoraires représente la différence entre le tarif pratiqué par un professionnel de la santé et la base de remboursement de la Sécurité sociale.

Ces dépassements ne sont, en aucun cas, pris en charge par l'Assurance Maladie et restent à la charge de l'assuré et de sa complémentaire santécomplémentaire santéOrganisme proposant une couverture santé qui vient en complément des garanties du régime obligatoire. Lire la suite.

La prise en charge des dépassements d'honoraires différent selon le niveau de garanties souscrit (100%, 200%, 300%…).

 

Bon à savoir

On parle couramment de "mutuelle santé" mais le terme exact est "complémentaire santé" lorsque l'on parle d'un contrat proposé par un organisme assureur (mutuelles, assurances ou institutions de prévoyanceprévoyanceEnsemble des garanties liées aux risques d’accident, de maladie (maladie, invalidité, dépendance ...) ou de vie (décès). Ces garanties prévoient des prestations en sus de celles versées par le régi... Lire la suite) qui vient en complément des remboursements de l'Assurance maladie, afin d'assurer une meilleure prise en charge des soins de santé. Le terme "mutuelle" au sens propre désigne en effet l'un des organismes assureurs pouvant proposer les complémentaires santé.

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