Le coût d'une hospitalisation : les frais d'hospitalisation non pris en charge

Les frais d'hospitalisation, que ce soit dans un établissement public ou dans une clinique privée, ne sont pas intégralement pris en charge par l'Assurance Maladie. Les complémentaires santé ou assurances santé interviennent en complément des remboursements de la Sécurité sociale, et peuvent, selon le contrat souscrit, couvrir les frais non pris en charge par le régime général de la Sécurité sociale. Quel est le coût d'une hospitalisation sachant que certains frais restent à la charge de l'assuré ?

Hospitalisation formalité

Les frais d'hospitalisation à la charge de l'assuré

Les dépenses engagées lors d'une hospitalisation dépassent souvent les coûts prévus. En effet, même si la plupart des actes médicaux effectués sont remboursés par la Sécurité sociale, certains frais demeurent à la charge du patient.

Ces frais d'hospitalisation non pris en charge par l'Assurance Maladie peuvent, toutefois, être remboursés, en partie ou en totalité, par la complémentaire ou mutuelle santé de l'assuré.

Le ticket modérateur

Le ticket modérateur est la partie financière restant à la charge de l'assuré après le remboursement de l'Assurance Maladie.

Selon les actes concernés et le respect, ou non, du parcours de soins coordonnés, le taux de prise en charge du ticket modérateur par l'organisme complémentaire sera différent.

Le forfait journalier hospitalier

Le forfait journalier est la participation forfaitaire à la charge du patient en contribution au frais d'hébergement et d'entretien entrainés par l'hospitalisation.

Depuis le 1er janvier 2010, ces frais d'hospitalisation s'élèvent à:

  • 18 € par jour dans la majeure partie des cas
  • 13,5 € journalier en cas de séjour en service psychiatrique

 

Dans certains cas le patient peut être exonéré du forfait hospitalier:

  • le patient est un enfant de moins de 20 ans handicapé et hébergé dans un établissement d'éducation spécialisée ou professionnelle
  • si l'hospitalisation fait suite à un accident du travail ou à une maladie professionnelle
  • hospitalisation de la femme enceinte, les 4 derniers mois de grossesse et jusqu'à 12 jours après l'accouchement
  • si le patient est bénéficiaire du CMU-C, Couverture Maladie Universelle complémentaire ou de l'Aide Médicale de l'Etat
  • enfant nouveau né dans les 30 jours de sa naissance
  • hospitalisation à domicile
  • le patient dépend du régime Alsace Moselle
  • le patient est titulaire d'une pension militaire

 

Bon à savoir

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Les frais d'hospitalisation dit "de confort"

Les frais de confort regroupent les dépenses engagées pour le bien-être du patient lors de son hospitalisation. Télévision, téléphone et-ou chambre individuelle sont désignés comme des frais de confort.

Les coûts supplémentaires qu'engendrent ces options ne sont pas remboursés par l'Assurance Maladie.

En savoir plus : la prise en charge des frais d'hospitalisation

Les dépassements d'honoraires

Le dépassement d'honoraires représente la différence entre le tarif pratiqué par un professionnel de la santé et la base de remboursement de la Sécurité sociale.

Ces dépassements ne sont, en aucun cas, pris en charge par l'Assurance Maladie et restent à la charge de l'assuré et de sa complémentaire santé.

La prise en charge des dépassements d'honoraires différent selon le niveau de garanties souscrit (100%, 200%, 300%…).

 

Bon à savoir

On parle couramment de "mutuelle santé" mais le terme exact est "complémentaire santé" lorsque l'on parle d'un contrat proposé par un organisme assureur (mutuelles, assurances ou institutions de prévoyance) qui vient en complément des remboursements de l'Assurance maladie, afin d'assurer une meilleure prise en charge des soins de santé. Le terme "mutuelle" au sens propre désigne en effet l'un des organismes assureurs pouvant proposer les complémentaires santé.

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