​​Remboursement, prise en charge de la chirurgie

Subir une opération chirurgicale implique souvent le paiement de frais assez importants. Une partie des frais liés à une intervention chirurgicale peuvent être pris en charge par la Sécurité sociale. Consultations pré-opératoire, soins post-opératoire, ou encore hospitalisation… Comment est prise en charge la chirurgie par la Sécurité sociale ? Quels taux sont appliqués pour le remboursement de la chirurgie ?

Remboursement de la chirurgie : la consultation pré-opératoire

Avant une opération, un patient est généralement amené à consulter un médecin anesthésiste. Cette consultation vise à déterminer les antécédents médicaux d'un patient mais aussi à aborder le déroulement de l'anesthésie, les différents risques et techniques existants.

La prise en charge de cet acte médical avant chirurgie est fixée à 70 % de la Base de Remboursement.

Prise en charge de la chirurgie : les frais d'hospitalisation

Il arrive que des opérations chirurgicales nécessitent l'hospitalisation du patient. La Sécurité sociale rembourse les frais d'hospitalisation à hauteur de 80 % sur la base de tarifs conventionnels. Cela est valable pour un séjour dans un établissement hospitalier public ou dans un établissement hospitalier privé conventionné.

La prise en charge de ces frais liés à votre chirurgie, ne peut se faire qu'après votre sortie de l'hôpital. Pour être remboursé(e), vous devez envoyer un bon de sortie à votre caisse d'Assurance Maladie.

A noter

La Sécurité sociale ne prend cependant pas en charge le montant du ticket modérateur ni le forfait hospitalier. Ces frais sont à la charge du patient ou à celle de sa mutuelle, lorsqu'il en a une, de même que les éventuels dépassements d'honoraires non pris en charge et les suppléments de confort personnels.

 

Le saviez-vous ?

La Mutuelle santé Humanis vous propose des garanties adaptées à vos besoins, et notamment la prise en charge de la chirurgie.

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La prise en charge après une chirurgie ?

Outre l'hospitalisation, d'autres éléments peuvent nécessiter une prise en charge après une chirurgie, comme la rééducation post-opératoire ou le transport.

  • Concernant la rééducation :
    Une rééducation est parfois nécessaire après certaines interventions chirurgicales. La rééducation peut se présenter sous la forme de kinésithérapie par exemple. La Sécurité sociale rembourse les séances de rééducation (kinésithérapie, …) à hauteur de 60 % de la Base de Remboursement.
  • Concernant le transport :
    Si votre état après l'opération le justifie, votre médecin peut vous établir une prescription médicale de transport pour votre retour à domicile. C'est lui qui décidera du mode de transport adapté à vos besoins. La Sécurité sociale rembourse les frais de transport à hauteur de 65 %.

 

Ce taux de remboursement concerne :

  • les frais de transport en véhicule personnel (selon le tarif des indemnités kilométriques en vigueur, le véhicule utilisé et la distance parcourue)
  • les frais de voyage en transports en commun (sur la base du prix de base d'un ticket de bus, de métro, de tramway, d'autocar, de RER ou d'un billet de train 2ème classe)
  • les frais de voyage en "transport assis professionnalisé" comme les taxis conventionnés ou les véhicules sanitaires légers
  • les frais de transport en ambulance

 

Pour obtenir le remboursement de ces frais post-chirurgie, vous devez compléter le formulaire S3140 intitulé : "État de frais – transport(s) pour motif médical en voiture particulière, taxi, transport en commun" et l'envoyer à votre caisse d'assurance maladie. Le formulaire devra être accompagné de vos justificatifs de dépenses et de votre prescription médicale de transport.

Remboursement des frais D'hospitalisation par la "mutuelle" Humanis

Si la prise en charge de la chirurgie et de ses frais connexes est en partie assurée par la Sécurité sociale, la somme restant à la charge du patient peut être importante. Elle peut l'être d'autant plus si le patient est confronté à des dépassements d'honoraires.

Pour une meilleure prise en charge de la chirurgie et un meilleur remboursement des frais liés à la chirurgie, avoir une "mutuelle santé" peut être d'un grand secours. Selon celle que vous choisissez, celle-ci peut prendre en charge tout ou partie des frais restants. Elle peut notamment répondre au règlement des frais suivants : ticket modérateur, forfait hospitalier obligatoire de 18 €, frais du séjour hospitalier, dépassement d'honoraires ou encore frais de confort (chambre particulière, frais d'accompagnant, …). Chaque "mutuelle santé" a ses propres garanties.

Chez Humanis, les adhérents de la "mutuelle santé" peuvent faire une demande de prise en charge hospitalière en ligne en se connectant à leur espace client. Vous devrez simplement vous munir des informations suivantes : votre numéro d'adhérent, le nom de l'établissement hospitalier et la date d'entrée dans l'établissement.

On parle couramment de "mutuelle santé" mais le terme exact est "complémentaire santé" lorsque l'on parle d'un contrat proposé par un organisme assureur (mutuelles, assurances ou institutions de prévoyance) qui vient en complément des remboursements de l'Assurance maladie, afin d'assurer une meilleure prise en charge des soins de santé. Le terme "mutuelle" au sens propre désigne en effet l'un des organismes assureurs pouvant proposer les complémentaires santé.

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